Hejmpaĝo > Dokumentoj > Leĝaj mencioj
Leĝaj mencioj     ĝisdatigo : 2013-02-27
 
Vi nun vizitas la retpaĝaron de la kooperativa societo :  Maison Culturelle de l’Espéranto (MCE), Château de Grésillon, St. Martin d’Arcé, 49150 Baugé-en-Anjou, France. La ĉi-postaj leĝaj mencioj laŭ franca leĝo kaj kromaj informoj afiŝatas nur franclingve :

- Immatriculation Principale au Registre du Commerce et des Sociétés

  • Dernier extrait Kbis du 8 mars 2013
    • délivré par la Greffe du Tribunal de Commerce de Angers, 19 Rue René Rouchy, 49100 Angers
    • accès en ligne via infogreffe.fr et insee.fr
  • Identification
    • Sigle : MCE
    • Dénomination sociale : Maison Culturelle des l’Espéranto
    • Dénomination sociale avant le 10/03/2012 : Maison Culturelle des Espérantistes Français
    • Numéro d’identification (SIREN) : R.C.S. Angers 522 621 556
    • Numéro d’identification du seul établissement (SIRET) : 522 621 556 00011
    • Numéro de gestion : 2010 D 00339
    • Numéro de TVA intracommunautaire : FR39 522 621 556
    • Date d’immatriculation : 20 mai 2010
  • Renseignemets relatifs à la personne morale
    • Forme juridique : Société Coopérative à Capital et Personnel Variables à but non lucratif
    • Capital de : 914,69 euros (fixe)
    • Adresse du siège : Château de Gresillon, Saint Martin dʼArcé, 49150 Baugé en Anjou
    • Numéro de téléphone : 09.51.64.10.34 (opposé au marketing direct)
    • Durée de la société : 99 ans du 20. mai 2010 au 19 mai 2109
  • Administration
  • Renseignemets relatifs à l’établissement principal
    • Origine de l’activité : Création
    • Activité (code NAF/APE 8552Z) : Enseignement culturel (de langues)
    • Adresse : Grésillon, Pontigné, 49150 Baugé en Anjou
    • Date de début d’activité : 20 septembre 1951
    • Mode d’exploitation : Exploitation directe

- Édition et hébergement du site

  • L’édition du site est assuré par la MCE même.
    • Les responsables de la rédaction et publication sont les membres et personnes ressources de la commission Communication du CA de la MCE.
  • L’hébergement physique (php, sql5) est assuré par l’Autre Net à l’adresse suivante :
    • Association Lautre Net, 21, ter rue Voltaire, 75011 Paris

- Données personnelles et abonnement électronique

  • Ce site ne demande pas d’enregistrement nominatif et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.
  • Ce site utilise la technique des cookies en vue de conserver votre langue de consultation choisie. Un cookie ne permet pas de vous identifier.
  • Le service abonnement à la lettre électronique d’information vous communique les activités de la MCE. Les informations enregistrées (actuellement votre adresse électronique) sont réservées à l’usage de la MCE et ne peuvent pas être communiquées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos informations, conformément à la loi Informatique et Libertés. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant.

- Adresse postale et numéros de téléphone

  • Notre boite aux lettres (CIDEX : Courrier Individuel à Distribution EXceptionnel) se trouve sur le territoire de l’ancienne commune de St. Martin d’Arcé, qui fait depuis le 1 janvier 2013 partie de la nouvelle ocmmune Baugé-en-Anjou. L’adresse postale correcte à partir de 2013 est :
    • Maison Culturelle de l’Espéranto, Château de Grésillon, St. Martin d’Arcé, 49150 Baugé-en-Anjou, France.
  • Depuis la création de la MCE le 13 septembre 1951, le courrier est bien arrivé à cette destination :
    • Maison Culturelle de l’Espéranto, Château de Grésillon, 49150 Baugé
  • Le site Pages Jaunes contient ces inscriptions également utilisables :
    • Maison Culturelle de l’Espéranto (ou : Esperanto M C E), Grézillon, 49150 SAINT MARTIN D’ARCE : 02 41 89 10 34, 09 51 64 10 34 (opposé au marketing direct)

- Plan cadastral

  • Accès en ligne par cadastre.gouv.fr
  • Chercher "LE GRESILLON" à 49150 PONTIGNE, feuille 000 WA 01 => Les parcelles n° 8, 15 et 16 appartiennent à la MCE.
  • Chercher "BEL-AIR" à 49150 SAINT-MARTIN-D ARCE, feuille 000 0B 02 => Les parcelles n° 356, 610 et 614 appartiennent à la MCE.
  • Le assemblage des plans des 2 communes donne cet image, la parcelle principale n° 15 s’appelle GRÉSILLON et non Grézillon.
  • Voir le cadastre napoléonien trouvable dans les archives du département à rechercher sous "Pontigné : A 1 du Bourg"

- Géolocalisation